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Différents types de déchets et de matières résiduelles s‘accumulent sur un chantier de construction lors de travaux de construction, de démolition ou de rénovation. Ces déchets dits de chantier et les déchets de construction mélangés doivent être éliminés conformément à la réglementation. Vous pouvez lire ici quelles réglementations s’appliquent, ce qu’elles réglementent dans chaque cas et comment éliminer correctement les déchets de construction tels que les briques, le béton ou le plâtre.
Réglementation légale pour l’élimination des décombres de construction
,La Directive Cadre Européenne de 2008, l’ordonnance relative à la gestion et à l’assainissement des sols pollués à Bruxelles et le Décret relatif aux déchets en Wallonie réglementent la manière dont les déchets de construction doivent être correctement séparés et éliminés en Belgique. Notez qu’il est strictement interdit de brûler des déchets à l’air libre, de les abandonner dans la nature, et surtout de mélanger les déchets dangereux aux autres types de déchets. En tant que constructeur, vous devrez prévoir les conteneurs de déchets de construction et les poubelles nécessaires dès la mise en place du chantier : en général, tous les déchets de chantier doivent être collectés et transportés séparément.
Les déchets de construction peuvent être éliminés par des entreprises publiques d’élimination des déchets, qui mettent en place des conteneurs d’élimination, des sacs de transport big bag ou des conteneurs à fond basculant de différentes tailles et des systèmes de codage par couleur, et qui les collectent à nouveau et les recyclent comme matériaux de construction. En outre, il est également possible de remettre les décombres de construction et autres matériaux résiduels à des entreprises privées ou à des usines de recyclage et de les éliminer conformément à la réglementation.
Quels sont les déchets considérés comme des déchets de construction ?
Les déchets de construction comprennent tous les déchets de construction solides et non combustibles constitués principalement de matériaux minéraux.
Ces matériaux peuvent être éliminés sous forme de déchets de construction non mélangés :
- Roches, pierres naturelles, pavés, briques silico-calcaires
- Tuiles, carreaux de toit, ardoises de toit
- Matériau de maçonnerie, carrière de maçonnerie
- Béton, carrière de béton et de pierre
- Carreaux, céramique
- Résidus de mortier et de plâtre
- Construction pour routes en béton
Toutefois, les déchets de construction ne peuvent pas contenir de substances nocives pour la santé, telles que l’amiante ou le goudron :si tel est le cas, ils doivent être traités comme des déchets dangereux et éliminés séparément des autres déchets de construction. Si les déchets de construction sont également mélangés avec plus de 10 % de contenu étranger, ils sont classés comme déchets de construction mélangés, qui doivent également être éliminés séparément.
Comment éliminer les déchets de construction selon le type de déchets
- Terre et excavation du sol
Les sols excavés sur les sites de construction doivent être différenciés en fonction des couches de sol enlevées. De cette manière, les terres brunes, les limons et les graviers, par exemple, peuvent être mieux triés et recyclés. Les terres et les sols excavés doivent être éliminés dans des installations de recyclage spécifiques. En outre, les substrats doivent être différenciés en fonction des matériaux contaminés et non contaminés : les sols contaminés par des polluants doivent être éliminés séparément afin qu’ils ne présentent pas de risque pour la santé et l’environnement. Les ballasts de voie et les sols imprégnés de pétrole et d’essence en sont des exemples.
- Construction de routes
Le revêtement routier qui a été enlevé ou brisé peut être classé comme débris routier non pollué ou pollué, selon les matériaux qu’il contient. Les chaussées bitumineuses et minérales fontpartie des matériaux fragmentés non dangereux ici. Ceux-ci peuvent être recyclés sans problème. Cependant, les matériaux qui contiennent même les plus petites quantités de brai, comme le goudron, sont classés comme contaminés : ces matériaux présentent un risque élevé pour l’environnement, c’est pourquoi les débris routiers contaminés sont soumis à des obligations de notification et de surveillance et doivent être éliminés comme des déchets dangereux.
- Élimination des déchets de construction mélangés
Les déchets de construction mélangés sont des déchets de construction qui ne sont pas triés par type et qui ne peuvent donc pas être facilement séparés et recyclés. Ces matériaux doivent souvent être stockés dans des décharges ou recyclés énergétiquement dans des usines d’incinération de déchets. Les matériaux suivants peuvent être éliminés ensemble dans un conteneur en tant que déchets de construction mélangés :
· Déchets de bois, sciure
· Matériau d’isolation
· Câbles
· Ponce, béton cellulaire, Ytong
· Plâtre, plaque de plâtre
· Tuyaux, radiateurs
· Portes et fenêtres (cadres) - Formulaires spéciaux pour les déchets de construction
Les matériaux recyclables et fibres minérales artificielles (FMA) (telle la fibre céramique réfractaire) comprennent tous les déchets de construction qui peuvent être entièrement recyclés. Par exemple, du polystyrène et des matériaux d’emballage ainsi que du papier et du carton. Cependant, les déchets métalliques peuvent également être entièrement recyclés.
En outre, selon la Directive 97/69/CE de la Commission du 5 décembre 1997 de nombreux éléments d’isolation FMA tels que la fibre de verre et la laine de roche font également partie des déchets de construction qui doivent être éliminés séparément : ces matériaux sont considérés comme cancérigènes s’ils ont été fabriqués avant 2000. En raison de la poussière de fibres fines dangereuse, ces matériaux de construction doivent être collectés et éliminés séparément dans des sacs anti-poussières et indéchirables.
FAQ déchets de chantier
Les déchets de construction comprennent tous les déchets de construction solides et non combustibles qui peuvent être produits lors de travaux de construction, de démolition ou de rénovation. Les matériaux sont souvent constitués de substances minérales, qui peuvent être un seul composé ou mélangées. En raison de leur structure, les déchets de construction doivent être clairement distingués des déchets de construction mélangés.
Les déchets de construction mélangés, ou mixtes, ne peuvent pas être séparés par type. En outre, les matériaux de construction ne sont souvent pas sûrs à éliminer. Les déchets de construction mixtes sont plus difficiles à recycler que les déchets de construction, ou dans certains cas ne peuvent pas être recyclés du tout. Les matériaux doivent donc être stockés dans des décharges ou recyclés énergétiquement dans des usines d’incinération de déchets. Les déchets de construction mélangés comprennent, par exemple : Débris de bois, tuyaux, câbles, plaques de plâtre, métaux et plastiques.
De petites quantités de gravats de construction peuvent être remises à des entreprises régionales d’élimination des déchets. Si, par contre, beaucoup de décombres s’accumulent, des contrats d’élimination peuvent être conclus avec des entreprises de recyclage publiques ou privées. Il est également possible d’éliminer correctement les matériaux de construction accumulés dans vos propres installations d’élimination ou de recyclage.
Avertissement : veuillez noter que les règlements mentionnés ici ne sont qu’une sélection des principales exigences légales. Pour de plus amples informations, veuillez vous référer à la législation et aux textes juridiques éventuellement énumérés ici et, le cas échéant, à d’autres recueils de règlements et de textes officiels. En cas de doute, des experts peuvent et doivent également être consultés pour une mise en application concrète et adéquate de ces règlements dans l’entreprise.
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