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Dans de nombreuses branches, la manipulation de substances explosives fait partie du quotidien de l’entreprise. Aussi, afin d’éviter les explosions en amont et de pouvoir les contrôler le mieux possible en cas d’urgence, un zonage ATEX de protection contre les explosions est mis en place dans les zones concernées. Les zones dites Ex (zones d’explosion) définies servent à l’information et à l’avertissement. Elles constituent, par ailleurs, aussi la base de mesures appropriées destinées à la protection des personnes et de l’environnement. Dans notre guide, vous apprendrez comment ces zones sont classées et signalées.
Définition ATEX : identifier les zones à risque d’explosion
Dans certains secteurs, les substances explosives sont très répandues. Des précautions particulières sont donc nécessaires, notamment dans l’extraction et le traitement du pétrole et du gaz naturel, dans l’industrie minière ou dans l’industrie chimique. Le risque d’explosion doit être réduit autant que possible :
- pour assurer la sécurité des employés et des visiteurs
- pour protéger la nature et le périmètre immédiat de l’établissement.
Tout comme la prévention contre les incendies, la protection contre les explosions est un élément central du concept de sécurité de l’entreprise. Pour définir les mesures de sécurité appropriées, il convient tout d’abord de procéder à une évaluation des risques afin d’identifier les zones à risque d’explosion dans l’entreprise. Il s’agit, en principe, de tous les lieux de stockage, de production et de transport où des poussières ou des gaz explosifs sont présents, peuvent se former ou sont utilisés de manière ciblée
Exemples pratiques :
- Entrepôt de matières dangereuses
- Installations fonctionnant au gaz
- Utilisation de produits chimiques
La zone ATEX et sa définition sont importantes à saisir. Comme le risque d’explosion n’est pas le même partout et pour toutes les substances, les périmètres à risque d’explosion sont différenciés par zones, les zones Ex. Grâce à la répartition en zones et une évaluation préalable des risques réels d’explosion et de leur gravité potentielle dans la zone concernée, la protection contre les explosions peut être adaptée de manière optimale. C’est sur cette base que sont définies les mesures de sécurité pour le travail quotidien, mais aussi pour les cas d’urgence.
Classification des zones Ex selon ATEX
La directive ATEX 1999/92/CE pour les zones à risques d’explosion stipule que chaque entreprise, site industriel ou autre, doit établir, dans le cadre de l’évaluation des risques prescrite, un document de protection contre les explosions dans lequel les emplacements dangereux sont répartis en zones.
Les critères et la désignation des zones ATEX se trouvent aussi bien dans la directive que dans l’article R.4227-50 du Code du travail. Outre la fréquence et la durée du risque d’explosion dans la zone concernée, on y distingue également si l’atmosphère explosive dangereuse est causée par des gaz, des vapeurs et des brouillards inflammables ou par des poussières inflammables. Il en résulte six zones ATEX.
| Zones ATEX | Origine | Durée et fréquence |
|---|---|---|
| Zone 0 | Mélange d’air et de gaz, de vapeur ou de brouillard inflammable | En permanence, pendant de longues périodes ou fréquemment |
| Zone 1 | Idem Zone 1 | Peut se former occasionnellement en mode d’exploitation normal |
| Zone 2 | Idem Zone 1 | Ne se produit généralement pas en mode d’exploitation normal, et si c’est le cas, ce n’est que rarement et pour une courte durée |
| Zone 20 | Mélange d’air et de poussières combustibles sous forme de nuage | En permanence, pendant de longues périodes ou fréquemment |
| Zone 21 | Idem Zone 20 | Peut se former occasionnellement en mode d’exploitation normal |
| Zone 22 | Idem Zone 20 | Ne se produit généralement pas en mode d’exploitation normal, et si c’est le cas, ce n’est que rarement et pour une courte durée |
Il est utile de savoir que les termes « fréquent », « occasionnel » et « rare » ne sont pas clairement définis. Aucune norme ne fixe de chiffres concrets à ce sujet, mais les experts s’accordent à dire que « souvent » signifie plus de 50 % du temps d’exploitation et que « brièvement » décrit une durée maximale de 30 minutes. Dans la pratique, en cas de doute, il est recommandé d’attribuer la zone Ex supérieure.
Lois et directives pour les zones et secteurs à risque d’explosion
En Belgique, le Code du bien-être au travail et les directives ATEX de l’Union européenne constituent la base principale pour la manipulation de substances dangereuses, dont font également partie les substances inflammables et explosives. Il ressort clairement de ces textes de loi que les procédures de toute évaluation des risques au sein des entreprises s’appliquent également à la prévention et à la protection contre les explosions. Ainsi, les contre-mesures possibles sont d’abord vérifiées dans l’ordre « remplacer, éviter, protéger ».
S’il existe un risque d’explosion, il convient donc de passer en revue les possibilités suivantes, conformément au Livre III du Code du bien-être au travail, notamment le Titre IV « Lieux présentant des risques dus aux atmosphères explosives » :
- Remplacer les substances explosives par des substances non dangereuses ou modifier l’exploitation en recourant à des procédés ou à des installations ne présentant pas de risque d’explosion
- Empêcher autant que possible le risque d’une explosion par des moyens techniques et/ou des mesures organisationnelles
- Réduire autant que possible les effets d’une explosion sur les personnes et l’environnement, notamment par des mesures de construction (portes coupe-feu), des équipements de protection individuelle, un plan d’évacuation et de secours, des moyens d’extinction appropriés, la formation du personnel, etc.
Cet ordre doit impérativement être respecté. En conséquence, la répartition en zones ATEX ne doit être envisagée que si vous ne pouvez pas vous passer des substances, des appareils ou des procédés présentant un risque d’explosion dans votre entreprise. Dans ce cas, vous trouverez dans le Code du travail, Articles 4227-12 à 4227-57 et la directive ATEX 2014734/UE des compléments d’information et des indications concrètes sur la manière dont les dispositions doivent être mises en œuvre dans la pratique.
La signalisation des zones à risque d’explosion
Le Code du travail et l’ATEX relatifs aux substances dangereuses prescrivent que les zones présentant un risque d’explosion doivent être clairement signalés. Des panneaux et plaquettes ainsi que des pictogrammes de sécurité jaunes de taille suffisante portant l’inscription noire « Ex » doivent être apposés de manière bien visible.
Par ailleurs, il convient de signaler les zones dans le plan d’évacuation et de sauvetage et de former régulièrement vos collaborateurs à la sécurité au travail et au comportement à adopter en cas d’urgence.
Marquage correct des appareils destinés à être utilisés dans les zones à risque d’explosion
Non seulement les zones ATEX, mais aussi les appareils et équipements utilisés dans ces zones doivent être correctement signalés. Lla norme internationale IEC 60079-0:2011 en constitu notamment la base. Le symbole de sécurité pour le marquage des machines et des équipements des zones ATEX est donc le suivant Les indications suivantes:
En outre, le numéro d’identification doit également figurer sur la plaque signalétique.
FAQ Les zones ATEX
Avant de définir des mesures de sécurité, il importe tout d’abord d’identifier les zones à risque d’explosion dans le cadre d’une évaluation des risques au sein de l’entreprise. Les zones explosives sont en principe tous les lieux de stockage, de production et de transport où un gaz ou des poussières explosives sont présents, peuvent être générés ou sont utilisés de manière délibérée. Dans la pratique, il peut s’agir par exemple d’un entrepôt de matières dangereuses, d’une installation fonctionnant au gaz ou de la formation de vapeurs dangereuses lors de l’utilisation de produits chimiques.
Étant donné que le risque d’explosion n’est pas le même partout et pour toutes les substances, on distingue les emplacements à risque d’explosion par zones, les zones Ex ou ATEX. Outre la fréquence et la durée du risque d’explosion dans la zone concernée, on distingue aussi si l’atmosphère explosive dangereuse est provoquée par des gaz, des vapeurs et des brouillards inflammables ou par des poussières inflammables.
La directive ATEX définit six différentes zones Ex.
Zone 0 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de substances inflammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard est présente en permanence, pendant de longues périodes ou fréquemment.
Zone 1 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de substances inflammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard est susceptible de se présenter occasionnellement en mode de fonctionnement normal.
Zone 2 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de substances inflammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard n’est pas susceptible de se présenter en mode de fonctionnement normal ou, si elle se présente néanmoins, elle n’est que de courte durée.
Zone 20 : Emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussières combustibles est présente dans l’air en permanence, pendant de longues périodes ou fréquemment.
Zone 21 : Emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussières combustibles est susceptible de se présenter occasionnellement en mode de fonctionnement normal.
Zone 22 : Emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussières combustibles n’est pas susceptible de se présenter en mode de fonctionnement normal, ou, si elle se présente néanmoins, elle n’est que de courte durée.
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